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Non Jef t'es pas tout seul... recrutement d'une direction

Documents relatifs aux instances de concertation

pour l'enseignement fondamental

CPPT

C.E.

l’Arrêté royal du 27 novembre 1973

ORCE

Conseil d'Entité

CZGE

Décret statu du 01/02/93

Décret cadre du 13/07/98

Décret " Pénurie " du 12/05/04

Décret " protocole d’accord " du 04/05/05
AGCF du 28/08/95 relatif à la réaffectation

​

Conseil de Zone

décret du 14 mars 1995

décret du 13 juillet 1998

décret du 28 avril 2004

articles 36 et 47 du décret du 13/07/98 (Décret-Cadre)

l’article 15 du Décret du 14/03/95 dit « Ecole de la Réussite »

décret du 28/04/04 (décret « différenciation du financement »)

CZA

Décret « statut du personnel » du 1er février 1993

Décret " Encadrement différencié " du 30 avril 2009

Décret du 3 mars 2004

Centre de Gestion

Décret du 2 février 2007 fixant le statut des directeurs ainsi que la circulaire 7172 ( et sa mise à jour )

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